Question-réponse
Vérifié le 13/06/2019 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Un allergène est une substance qui déclenche ou favorise une allergie, une intolérance ou des réactions du système immunitaire de l'organisme à la suite d'un contact, d'une inhalation ou d'une ingestion. Par mesure de santé publique en direction des consommateurs susceptibles d'être allergiques, ces substances doivent être mentionnées sur les emballages des produits de consommation courante (denrées alimentaires préemballées) ou à proximité des denrées non préemballées ou déjà cuisinées.
Les ingrédients reconnus comme allergènes, utilisés dans la fabrication d'un produit et présents dans le produit final, doivent obligatoirement être mentionnés par écrit :
Dans les lieux où sont proposés des repas à consommer sur place, cette information ou les conditions d'accès à cette information doit être portée à la connaissance des consommateurs, sous forme écrite, de façon lisible et visible des lieux où est admis le public.
Allergènes reconnus | Exclusions (indication sur l’emballage non obligatoire) |
Céréales contenant du gluten (blé, seigle, orge, avoine, épeautre, kamut ou leurs souches hybridées) et produits à base de ces céréales |
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Crustacés et produits à base de crustacés | |
Œufs et produits à base d’œufs | |
Arachides et produits à base d'arachides | |
Poissons et produits à base de poissons | Gélatine de poisson utilisée comme support pour les préparations de vitamines ou de caroténoïdes ou ichtyocolle utilisée comme agent de clarification dans la bière et le vin |
Soja et produits à base de soja |
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Lait et produits à base de lait (y compris de lactose) |
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Fruits à coques (amandes, noisettes, noix, noix de cajou, pécan, macadamia, du Brésil, du Queensland, pistaches) et produits à base de ces fruits | Fruits à coque utilisés pour la fabrication de distillats ou d'alcool éthylique d'origine agricole pour les boissons spiritueuses et d'autres boissons alcooliques. |
Céleri et produits à base de céleri | |
Moutarde et produits à base de moutarde | |
Graines de sésame et produits à base de graines de sésame | |
Anhydride sulfureux et sulfites en concentration de plus de 10 mg/kg ou 10 mg/l | |
Lupin et produits à base de lupin | |
Mollusques et produits à base de mollusques |
Par ailleurs, il est recommandé aux industriels d'indiquer sur l’emballage des produits la possible présence d’allergènes dans leurs produits, lorsque cette présence, considérée comme fortuite, peut avoir lieu lors de la fabrication ou du transport.
En cas de présence fortuite d'un allergène, les fabricants ont pris l'habitude d'utiliser différentes formules de précaution du type :
Ces étiquetages de précaution n'ont pas de valeur réglementaire.
Des dispositions spécifiques concernent la présence de gluten :
Règlement UE n°1169/2011 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 (Annexe II)
Code de la consommation : articles R412-12 à R412-16
Information relative à la présence de substances ou produits provoquant des allergies ou intolérances
L'étiquetage des allergènes, un impératif de santé publique
Ministère chargé de l'économie
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